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Marques déposées par l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO
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PORC du SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC du SUD OUEST
Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, Association

Numéro de dépôt :
4038017
Date de dépôt :
03/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2023
PORC du SUD OUEST de des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO

Présentation de la marque PORC du SUD OUEST

Déposée le 3 octobre 2013 par l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PORC du SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 321 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, M. ECOMARD Bertrand domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque PORC du SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC du SUD OUEST est expirée depuis le 3 octobre 2023.

des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO a également déposé les autres marques suivantes : PORC du SUD OUEST Indication Géographique Protégée , Passion, Partage et Tradition , Jambon sec du Sud-Ouest


Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, Association - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 505321513


Association des Produits Porcs du Sud Ouest : APPSO, M. ECOMARD Bertrand - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 9 septembre 2014 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°631270 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Inscription le 9 août 2018 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°730835 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-09

Inscription le 25 novembre 2019 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°773405 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Viande bénéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie issue de porcs bénéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ; salaisons issues de porcs bénéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ; conserves de viandes issues de porcs bénéficiant de l'IGP Porc du Sud-Ouest ;

Produits agricoles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; pensions pour animaux.