Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'homoparentalité en mots et en images
Association des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3824651
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
L\'homoparentalité en mots et en images de des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens

Présentation de la marque L'homoparentalité en mots et en images

Déposée le 19 avril 2011 par l'association loi 1901 des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'homoparentalité en mots et en images » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens domicilié(e) c/o Centre LGBT Paris-IDF 63 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 644 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens domicilié(e) c/o Centre LGBT Paris-IDF 63 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France.

La marque L'homoparentalité en mots et en images a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'homoparentalité en mots et en images est expirée depuis le 19 avril 2021.

des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens a également déposé les autres marques suivantes : Salon du livre homoparental


Association des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens, Association Loi 1901 - c/o Centre LGBT Paris-IDF 63 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France - SIREN 431644962


Association des Parents et Futurs Parents Gays et Lesbiens - c/o Centre LGBT Paris-IDF 63 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.