SUCRE D'ORGE DE MORET 1638
Présentation de la marque SUCRE D'ORGE DE MORET 1638
Déposée le 4 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE DE MORET 1638 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUCRE D'ORGE DE MORET 1638 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUCRE D'ORGE DE MORET 1638 arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.
DES LIS CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2007 n°2343090 - Publication au BOPI 2007-06-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637755 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655574 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25