Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DES LIS CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT domicilié(e) ZIA du Rocher Vert, rue Louis Blériot - 77140 - NEMOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 920 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REDLINK, M. Frédéric Fournier domicilié(e) 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.
La marque DES LIS CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DES LIS CHOCOLAT, Société par actions simplifiée - ZIA du Rocher Vert, rue Louis Blériot - 77140 - NEMOURS - France - SIREN 332920552
REDLINK, M. Frédéric Fournier - 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; pulpes de fruits ; fruits au sirop ; fruits confits ; gelées comestibles ; gelées de fruits ; zestes de fruits ; confitures ; compotes ; marmelades ; boissons lactées où le lait prédomine ; pâte à tartiner à base de lait ; pâte à tartiner à base de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ;
Biscuits ; café ; cacao ; sucre ; chocolat ; épices ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; confiserie à base d'amandes, de noisettes, de fruits, de noix, ou d'arachides ; bonbons ; produits de cacao ; caramels (bonbons) ; crêpes (alimentation) ; fondants (confiserie) ; farines et préparations faites de céréales ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pralines ; vinaigre ; vinaigre aux coquelicots ; gâteaux ; aliments à base de cacao ; fruits secs enrobées de chocolat ; fruits enrobés de chocolat ; confiserie au chocolat ;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; limonades ; sirops ; sirops pour limonades ; préparations pour faire des liqueurs ;
Publicité sur tous supports ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, organisation de salons, d'expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction des affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, fruits congelés, fruits cristallisés, pulpes de fruits, fruits au sirop, fruits confits, gelées comestibles, gelées de fruits, zestes de fruits, confitures, compotes, marmelades, boissons lactées où le lait prédomine, pâte à tartiner à base de lait, pâte à tartiner à base de fruits, fruits conservés dans l'alcool, biscuits, café, cacao, sucre, chocolat, épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, confiserie à base d'amandes, de noisettes, de fruits, de noix, ou d'arachides, bonbons, produits de cacao, caramels (bonbons), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), farines et préparations faites de céréales, macarons (pâtisserie), pâtes de fruits (confiserie), pralines, vinaigre, vinaigre aux coquelicots, gâteaux, aliments à base de cacao, fruits secs enrobées de chocolat, fruits enrobés de chocolat, confiserie au chocolat, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sirops, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs ; service de vente au détail de fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, fruits congelés, fruits cristallisés, pulpes de fruits, fruits au sirop, fruits confits, gelées comestibles, gelées de fruits, zestes de fruits, confitures, compotes, marmelades, boissons lactées où le lait prédomine, pâte à tartiner à base de lait, pâte à tartiner à base de fruits, fruits conservés dans l'alcool, biscuits, café, cacao, sucre, chocolat, épices, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, confiserie à base d'amandes, de noisettes, de fruits, de noix, ou d'arachides, bonbons, produits de cacao, caramels (bonbons), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), farines et préparations faites de céréales, macarons (pâtisserie), pâtes de fruits (confiserie), pralines, vinaigre, vinaigre aux coquelicots, gâteaux, aliments à base de cacao, fruits secs enrobées de chocolat, fruits enrobés de chocolat, confiserie au chocolat, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sirops, sirops pour limonades, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques, apéritifs, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs ;
Services de concession de licences de concepts de franchise.
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