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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS
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3S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

3S
Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465983
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2013

Présentation de la marque 3S

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIE-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2241696) - 88105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 680 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2241696) - 88105 - France.

La marque 3S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3S est expirée depuis le 23 avril 2013.

des Établissements GANTOIS a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBEL , RHINAUTIC , RHINOPERF , RHINOPLAST , RHINOPIC , GANTOIS habille l'espace , RHINOCLIP , RHINOJARDIN , RHINOPARC , GOMAC


Société Anonyme des Établissements GANTOIS, Société Anonyme - 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIE-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2241696) - 88105 - France - SIREN 505680298


MAILLARD Jean-Philippe Établissements GANTOIS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte, BP 307,88105 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX (dossier no 2241696) - 88105 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241696 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Produit constituant un escalier hélicoïdal métallique