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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET & FILS
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EN FRANCHEVIGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN FRANCHEVIGNES
Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET & FILS, Négociants en vins, 21170 ESBARRES.

Numéro de dépôt :
1193372
Date de dépôt :
31/12/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
31/12/1991

Présentation de la marque EN FRANCHEVIGNES

Déposée le 31 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « EN FRANCHEVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Etablissements BEGIN COLNET & FILS - France.

La marque EN FRANCHEVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN FRANCHEVIGNES est expirée depuis le 31 décembre 1991.

des Etablissements BEGIN COLNET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : EN GALANTEVIGNES , BAROTTE , BRELAU , LE HAQUETIER , BACHOLLE , AUBEVIGNE , EN JOLYVIGNE


Société anonyme des Etablissements BEGIN COLNET & FILS, Négociants en vins, 21170 ESBARRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Vins de consommation courante ou d'appellation d'origine contrôlée.