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Marques déposées par l'association loi 1901 des descendants de capitaines corsaires – ADCC
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ADCC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADCC
Association des descendants de capitaines corsaires – ADCC, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3321250
Date de dépôt :
29/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/10/2024
ADCC de des descendants de capitaines corsaires – ADCC

Présentation de la marque ADCC

Déposée le 29 octobre 2004 par l'association loi 1901 des descendants de capitaines corsaires – ADCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ADCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 des descendants de capitaines corsaires – ADCC domicilié(e) Tour Grand Porte, BP 40025 - 35401 - SAINT MALO Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association des descendants de capitaines corsaires – ADCC domicilié(e) Tour Grand Porte, BP 40025 - 35401 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque ADCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADCC est expirée depuis le 29 octobre 2024.

des descendants de capitaines corsaires – ADCC a également déposé les autres marques suivantes : LA MANILLE D'OR


Association des descendants de capitaines corsaires – ADCC, ASSOCIATION LOI 1901 - Tour Grand Porte, BP 40025 - 35401 - SAINT MALO Cedex - France


Association des descendants de capitaines corsaires – ADCC - Tour Grand Porte, BP 40025 - 35401 - SAINT MALO Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569052 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.