Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROSE DE FRANCE
scea des chateaux rose de france et des tourelles, société civile

Numéro de dépôt :
3136540
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2021
CHATEAU ROSE DE FRANCE de des chateaux rose de france et des tourelles

Présentation de la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE

Déposée le 12 décembre 2001 par la société des chateaux rose de france et des tourelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ROSE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société des chateaux rose de france et des tourelles domicilié(e) 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 157 010 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea des chateaux rose de france et des tourelles domicilié(e) 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France.

La marque CHATEAU ROSE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ROSE DE FRANCE est expirée depuis le 12 décembre 2021.

des chateaux rose de france et des tourelles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES TOURELLES


scea des chateaux rose de france et des tourelles, société civile - 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France - SIREN 402157010


scea des chateaux rose de france et des tourelles - 4 rue de Verdun - 33340 - BLAIGNAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485682 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 25 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623002 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château rose de france.