CHATEAU DES TOURELLES
Présentation de la marque CHATEAU DES TOURELLES
Déposée le 30 novembre 2008 par la société DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES TOURELLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TOURELLES est expirée depuis le 30 novembre 2018.
DES CHATEAUX ROSE DE FRANCE ET DES TOURELLES société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 25 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623002 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-25