Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL
/
Le Bleu Paysan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bleu Paysan
Association des Centres Educatifs du Limousin (ACEL) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3140618
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2012
Le Bleu Paysan de des Centres Educatifs du Limousin (ACEL

Présentation de la marque Le Bleu Paysan

Déposée le 4 janvier 2002 par l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bleu Paysan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Educatifs du Limousin (ACEL domicilié(e) 06 Boulevard Léon BLUM, 19200 USSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mathias JARRY COMARAL - France.

La marque Le Bleu Paysan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bleu Paysan est expirée depuis le 4 janvier 2012.

des Centres Educatifs du Limousin (ACEL a également déposé les autres marques suivantes : LE MILLEVACHES AU LAIT CRU , La tomme des Mille Sources


Association des Centres Educatifs du Limousin (ACEL) Association Loi 1901 - 06 Boulevard Léon BLUM, 19200 USSEL - France


Mathias JARRY COMARAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Lait et produit laitier Télécommunications Restauration (repas)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.