(Marque figurative) Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 juin 2015 par l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec domicilié(e) 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189843.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec a également déposé les autres marques suivantes : MARQUE REPERE , BARRES-CAISSES , SPORT & LOISIRS E. LECLERC L , LE P'TIT REPÈRE , Prix Petits Voyageurs , LES ALLIANCES LOCALES VOTRE MAGASIN ET DES PRODUCTEURS DE VOTRE RÉGION S'ENGAGENT , REPERES JUNIORS LE MAGAZINE DES ENFANTS MALINS , VOYAGES , l'auto , (Marque figurative)
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 26 quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Republication pour erratum - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Produits pour adoucir l'eau ; charbon pour filtres ; eau distillée ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour aquariums autres que produits pharmaceutiques ; éléments nutritifs pour plantes destinés aux aquariums ; eau de mer reconstituée pour aquariums ; produits chimiques pour aquariums ;
Préparations pour le toilettage d'animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampooings pour animaux de compagnie ; cosmétiques pour animaux ; produits pour rafraîchir l'haleine des animaux ; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pharmaceutiques pour animaux ; médicaments pour animaux ; colliers antipuces et antiparasites pour animaux ; produits pour laver les animaux ; vitamines pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux ; compléments alimentaires antibiotiques pour animaux ; poudres anti-puces pour animaux ; appâts pour animaux de compagnie ; bains parasiticides pour animaux [préparations] ; couches pour animaux de compagnie ; produits à base d'oligo-éléments pour animaux ; traitement pour la peau des animaux à usage vétérinaire ; additifs pour l'alimentation des animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; préparations pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; préparations vétérinaires destinées à empêcher les animaux de mordiller ou de mordre ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des vers chez les animaux de compagnie ;
Chaînes métalliques pour animaux ; stalles métalliques pour animaux [structures] ; étiquettes d'identification en métal pour animaux ; chaînes métalliques utilisées comme laisses pour animaux ; portes métalliques d'accès aux bâtiments pour animaux domestiques ; chatières métalliques pour chats et chiens ; médailles métalliques d'identité pour chiens ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; bandelettes en métaux communs pour l'identification d'oiseaux ; écuries métalliques transportables pour chevaux ; poulaillers en métal ;
Distributeurs électroniques d'aliments pour animaux [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ;
Tondeuses manuelles pour animaux ; meuleuse à ongles électrique pour animaux ; tondeuses à main électriques pour animaux ;
Appareils électroniques d'identification pour animaux ; gilets de sauvetage pour chiens ; sifflets pour appeler les chiens ; balances électriques ; balances électroniques ;
Poussettes pour animaux de compagnie ; véhicules pour le transport d'animaux ; grilles de séparation pour animaux pour véhicules ; conteneurs pour le transport d'animaux sous forme de carrosseries de véhicules ; remorques à chevaux ; calèches tirées par des chevaux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs en matières plastiques pour jeter les excréments d'animaux de compagnie ; litière pour chat sous forme de sacs en plastique ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; fouets et sellerie ; sellerie, fouets et équipement pour chevaux ; harnais pour animaux ; jambières pour animaux ; habits pour animaux ; vêtements pour animaux ; colliers pour animaux ; laisses pour animaux ; couvertures pour animaux ; tapis pour animaux ; masques antimouches pour animaux ; colliers électroniques pour animaux domestiques ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales ; chaussures pour chiens ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux ; licous de chevaux ; guêtres pour chevaux ; brides pour chevaux ; harnais pour chevaux ; longes de dressage pour chevaux ; bandeaux pour la tête des chevaux ;
Stalles [structures] non métalliques pour animaux ; chatières non métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; récifs artificiels non métalliques pour poissons ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; pierres décoratives d'aquarium ; décorations en pierre pour aquariums ; poulaillers non métalliques ;
Coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; couchettes et paniers pour animaux ; niches pour animaux d'intérieur ; dispositifs de transport d'animaux [cages] ; étiquettes d'identification en plastique pour animaux ; dispositifs de transport d'animaux de compagnie autres que cages [boites non métalliques] ; arbres à griffes pour chats ; nids artificiels pour oiseaux de cage ; meubles pour aquariums d'appartement ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; abreuvoirs pour animaux ; peignes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; trappes pour animaux ; cages pour animaux domestiques ; gamelles pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; brosses pour animaux de compagnie ; terrariums d'intérieur pour animaux ; pelles à litière pour animaux domestiques ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; cages métalliques pour animaux de compagnie ; récipients en matières plastiques distributeurs de boisson pour animaux de compagnie ; pelles à aliments pour chiens ; litières pour chats ; bacs à litière pour chats ; brosses de pansage pour chevaux ; brosses à crinières [peignes pour chevaux] ; réservoirs d'eau pour poissons vivants ; bocaux pour poissons rouges ; couvercles pour aquariums d'appartement ; aquariums et vivariums ; supports pour aquariums d'appartement [autres que meubles] ; éléments de décoration spécialement conçus pour aquariums d'appartement ; volières ; perchoirs pour cages d'oiseaux ;
Jouets pour animaux ; jeux et jouets pour animaux de compagnie ; faux os en tant que jouets pour chiens ; jouets pour chats ;
Conservateurs pour aliments pour animaux [sel] ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux [autres que les huiles essentielles] ;
Animaux vivants ; animaux de ménagerie ; chiens, chats, chevaux vivants ; rongeurs vivants ; batraciens vivants ; reptiles vivants ; poissons rouges ; poissons vivants ; poissons d'aquarium ; boissons pour animaux ; biscuits pour animaux ; volaille [animaux vivants] ; litières pour animaux ; aliments pour animaux ; luzerne séchée pour animaux ; algarobilla [aliments pour animaux] ; animaux aquatiques comestibles [vivants] ; animaux de laboratoire vivants ; friandises comestibles pour animaux ; légumineuses [aliments pour animaux] ; confits [aliments pour animaux] ; biscuits salés pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; son de riz [aliments pour animaux] ; aliments pour animaux contenant du foin ; aliments pour le sevrage des animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; lait utilisé comme aliment pour animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; pâte d'amidon [aliment pour animaux] ; aliments pour animaux sous forme de granules ; aliments pour animaux à base de céréales ; aliments pour animaux dérivés de matières végétales ; aliments en boîte ou conservés pour animaux ; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques ; os et bâtonnets propres à la consommation des animaux domestiques ; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux] ; copeaux de bois utilisés comme litière pour animaux ; papier sablé pour animaux de compagnie [litière] ; lait en poudre pour chatons ; litière pour chiens ; préparations alimentaires pour chiens ; aliments pour chiens de course ; os à mâcher pour chiens ; biscuits pour chien ; boissons pour chiens ; aliments pour chiens ; biscuits pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour chiens ; aliments pour chats ; litières pour chats ; friandises comestibles pour chats ; préparations alimentaires pour chats ; aliments pour chevaux ; plantes vivantes pour aquariums ; coraux vivants pour aquariums ; plantes naturelles utilisées comme paysages d'aquarium ; aliments pour poissons ;
Services de démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'animalerie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises, sur un site Internet, à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils, instruments et accessoires dans le domaine de l'animalerie ; services de vente au détail ou en gros des produits suivants : produits pour adoucir l'eau ; charbon pour filtres ; eau distillée ; produits pour la purification de l'eau ; produits chimiques pour aquariums autres que produits pharmaceutiques ; éléments nutritifs pour plantes destinés aux aquariums ; eau de mer reconstituée pour aquariums ; produits chimiques pour aquariums ; préparations pour le toilettage d'animaux ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampooings pour animaux de compagnie ; cosmétiques pour animaux ; produits pour rafraîchir l'haleine des animaux ; bains de bouche non médicinaux pour animaux domestiques ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pharmaceutiques pour animaux ; médicaments pour animaux ; colliers antipuces et antiparasites pour animaux ; produits pour laver les animaux ; vitamines pour animaux ; ciment pour sabots d'animaux ; compléments alimentaires antibiotiques pour animaux ; poudres anti-puces pour animaux ; appâts pour animaux de compagnie ; bains parasiticides pour animaux [préparations] ; couches pour animaux de compagnie ; produits à base d'oligo-éléments pour animaux ; traitement pour la peau des animaux à usage vétérinaire ; additifs pour l'alimentation des animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux destinés à l'alimentation d'animaux d'élevage ; préparations pharmaceutiques pour le soin de la peau des animaux ; préparations vétérinaires destinées à empêcher les animaux de mordiller ou de mordre ; préparations pharmaceutiques pour le traitement des vers chez les animaux de compagnie ; chaînes métalliques pour animaux ; stalles métalliques pour animaux [structures] ; étiquettes d'identification en métal pour animaux ; chaînes métalliques utilisées comme laisses pour animaux ; portes métalliques d'accès aux bâtiments pour animaux domestiques ; chatières métalliques pour chats et chiens ; médailles métalliques d'identité pour chiens ; baignoires d'oiseaux [constructions métalliques] ; bandelettes en métaux communs pour l'identification d'oiseaux ; écuries métalliques transportables pour chevaux ; poulaillers en métal ; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux [machines] ; tondeuses pour les animaux [machines] ; tondeuses manuelles pour animaux ; meuleuse à ongles électrique pour animaux ; tondeuses à main électriques pour animaux ; appareils électroniques d'identification pour animaux ; gilets de sauvetage pour chiens ; sifflets pour appeler les chiens ; balances électriques ; balances électroniques ; poussettes pour animaux de compagnie ; véhicules pour le transport d'animaux ; grilles de séparation pour animaux pour véhicules ; conteneurs pour le transport d'animaux sous forme de carrosseries de véhicules ; remorques à chevaux ; calèches tirées par des chevaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs en matières plastiques pour jeter les excréments d'animaux de compagnie ; litière pour chat sous forme de sacs en plastique ; cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; fouets et sellerie ; sellerie, fouets et équipement pour chevaux ; harnais pour animaux ; jambières pour animaux ; habits pour animaux ; vêtements pour animaux ; colliers pour animaux ; laisses pour animaux ; couvertures pour animaux ; tapis pour animaux ; masques antimouches pour animaux ; colliers électroniques pour animaux domestiques ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales ; chaussures pour chiens ; couvertures de chevaux ; selles pour chevaux ; licous de chevaux ; guêtres pour chevaux ; brides pour chevaux ; harnais pour chevaux ; longes de dressage pour chevaux ; bandeaux pour la tête des chevaux ; stalles [structures] non métalliques pour animaux ; chatières non métalliques ; baignoires d'oiseaux [constructions non métalliques] ; récifs artificiels non métalliques pour poissons ; aquariums [constructions] ; gravier pour aquariums ; sable pour aquariums ; pierres décoratives d'aquarium ; décorations en pierre pour aquariums ; poulaillers non métalliques ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; couchettes et paniers pour animaux ; niches pour animaux d'intérieur ; dispositifs de transport d'animaux [cages] ; étiquettes d'identification en plastique pour animaux ; dispositifs de transport d'animaux de compagnie autres que cages [boites non métalliques] ; arbres à griffes pour chats ; nids artificiels pour oiseaux de cage ; meubles pour aquariums d'appartement ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; abreuvoirs pour animaux ; peignes pour animaux ; mangeoires pour animaux ; trappes pour animaux ; cages pour animaux domestiques ; gamelles pour animaux de compagnie ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux ; brosses pour animaux de compagnie ; terrariums d'intérieur pour animaux ; pelles à litière pour animaux domestiques ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; cages métalliques pour animaux de compagnie ; récipients en matières plastiques distributeurs de boisson pour animaux de compagnie ; pelles à aliments pour chiens ; litières pour chats ; bacs à litière pour chats ; brosses de pansage pour chevaux ; brosses à crinières [peignes pour chevaux] ; réservoirs d'eau pour poissons vivants ; bocaux pour poissons rouges ; couvercles pour aquariums d'appartement ; aquariums et vivariums ; supports pour aquariums d'appartement [autres que meubles] ; éléments de décoration spécialement conçus pour aquariums d'appartement ; volières ; perchoirs pour cages d'oiseaux ; jouets pour animaux ; jeux et jouets pour animaux de compagnie ; faux os en tant que jouets pour chiens ; jouets pour chats ; conservateurs pour aliments pour animaux [sel] ; aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux [autres que les huiles essentielles] ; animaux vivants ; animaux de ménagerie ; chiens, chats, chevaux vivants ; rongeurs vivants ; batraciens vivants ; reptiles vivants ; poissons rouges ; poissons vivants ; poissons d'aquarium ; boissons pour animaux ; biscuits pour animaux ; volaille [animaux vivants] ; litières pour animaux ; aliments pour animaux ; luzerne séchée pour animaux ; algarobilla [aliments pour animaux] ; animaux aquatiques comestibles [vivants] ; animaux de laboratoire vivants ; friandises comestibles pour animaux ; légumineuses [aliments pour animaux] ; confits [aliments pour animaux] ; biscuits salés pour animaux ; produits alimentaires pour animaux ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; son de riz [aliments pour animaux] ; aliments pour animaux contenant du foin ; aliments pour le sevrage des animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; lait utilisé comme aliment pour animaux ; paille hachée pour litières d'animaux ; pâte d'amidon [aliment pour animaux] ; aliments pour animaux sous forme de granules ; aliments pour animaux à base de céréales ; aliments pour animaux dérivés de matières végétales ; aliments en boîte ou conservés pour animaux ; os et barres à mâcher digestibles pour animaux domestiques ; os et bâtonnets propres à la consommation des animaux domestiques ; gâteaux à la sauce soja [aliments pour animaux] ; copeaux de bois utilisés comme litière pour animaux ; papier sablé pour animaux de compagnie [litière] ; lait en poudre pour chatons ; litière pour chiens ; préparations alimentaires pour chiens ; aliments pour chiens de course ; os à mâcher pour chiens ; biscuits pour chien ; boissons pour chiens ; aliments pour chiens ; biscuits pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour chiens ; aliments pour chats ; litières pour chats ; friandises comestibles pour chats ; préparations alimentaires pour chats ; aliments pour chevaux ; plantes vivantes pour aquariums ; coraux vivants pour aquariums ; plantes naturelles utilisées comme paysages d'aquarium ; aliments pour poissons ;