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Marques déposées par Des Bretaudières
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SMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
Des Bretaudières, EARL

Numéro de dépôt :
3792338
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
SMS de Des Bretaudières

Présentation de la marque SMS

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par Des Bretaudières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Des Bretaudières, EARL domicilié(e) 20 Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Des Bretaudières domicilié(e) 20 Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS est expirée depuis le 21 décembre 2020.


Des Bretaudières, EARL - 20 Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France


Des Bretaudières - 20 Les Bretaudières - 44310 - Saint Philbert de Grand Lieu - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.