Présentation de la marque Prévention et Modération
Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par l'association loi 1901 DES BRASSEURS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Prévention et Modération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est l'association loi 1901 DES BRASSEURS DE FRANCE domicilié(e) 9 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque Prévention et Modération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DES BRASSEURS DE FRANCE - 9 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France
CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et conduite d'animations et d'expositions à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente au détail de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; relations publiques ; audit d'entreprises (analyse commerciale) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Education, formation, divertissement, formation professionnelle ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences ; information en matière d'éducation : publication de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de catalogues ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; organisation et conduite de séminaires et de symposiums.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Prévention et Modération"