Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DERVIEUX Dominique
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
1509667
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/1998
Marque figurative de DERVIEUX Dominique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1988 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) Villa Artémise, 2ter, Av Henri Barbusse, 06100 NICE.NOURI Gérard,2D, allée du parc des Couvents, 57158 MONTIGNY-LES-METZ. MUNGER Jacky,3, rue du Haut Poirier, 57000 METZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509667.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 1998.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues


DERVIEUX Dominique - Villa Artémise, 2ter, Av Henri Barbusse, 06100 NICE.NOURI Gérard,2D, allée du parc des Couvents, 57158 MONTIGNY-LES-METZ. MUNGER Jacky,3, rue du Haut Poirier, 57000 METZ. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Préservatifs