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Marques déposées par DERVIEUX Dominique
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CERVICALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERVICALM
DERVIEUX Dominique

Numéro de dépôt :
1396007
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/02/2007

Présentation de la marque CERVICALM

Déposée le 9 février 1987 par DERVIEUX Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CERVICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DERVIEUX Dominique, domicilié(e) 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE (dossier no 2084260) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERVIEUX Dominique domicilié(e) (dossier no 2084260) - France.

La marque CERVICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVICALM est expirée depuis le 9 février 2007.

DERVIEUX Dominique a également déposé les autres marques suivantes : HENNALUCENT , PLANTAMINCE , (Marque figurative) , ONESAMEGOD , ABDOMASS , TIE & LACE , L'OREILLER PHYSIOLOGIQUE , (Marque figurative) , THERASOFT , VITALgues


DERVIEUX Dominique - 58, Bd GORBELLA, 06100 NICE (dossier no 2084260) - France


DERVIEUX Dominique - (dossier no 2084260) - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 1997 n°2084260 - Publication au BOPI 1997-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Appareil médical-Article de gymnastique-

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].