Marque enregistrée - Marque en vigueur

V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4224074
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON de DEPARTEMENT DU VAL D\'OISE

Présentation de la marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est DEPARTEMENT DU VAL D'OISETODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 Avenue du Parc, CS20201, Cergy, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WMA AVOCATS, M. David MARCOTTE domicilié(e) 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France.

La marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VAL D OISE LE DEPARTEMENT ABBAYE DE MAUBUISSON arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

DEPARTEMENT DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : MAG'ZINE , Agir ensemble , VAL D'OISE NUMERIQUE , Clos de La Roche-Guyon , HORIZON 2015 , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT COMITE D EXPANSION ECONOMIQUE , V VAL D OISE LE DEPARTEMENT CDFAS , A 15 COMITE DE DEFENSE DES RIVERAINS ET DES USAGERS POUR LA REOUVERTURE DU VIADUC , REVODOC , CAPUSAGER


DEPARTEMENT DU VAL D'OISE, Collectivité Territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 Avenue du Parc, CS20201, Cergy, 95032 CERGY-PONTOISE Cedex - France


WMA AVOCATS, M. David MARCOTTE - 18 rue de Turbigo - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.