Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANTAL MON DEPARTEMENT
Département du Cantal

Numéro de dépôt :
4453327
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
CANTAL MON DEPARTEMENT de Département du Cantal

Présentation de la marque CANTAL MON DEPARTEMENT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par Département du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANTAL MON DEPARTEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Département du Cantal domicilié(e) 28 avenue Léon Gambetta - 15015 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM, Madame myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque CANTAL MON DEPARTEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTAL MON DEPARTEMENT arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

Département du Cantal a également déposé les autres marques suivantes : cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés , BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL , cantal AUVERGNE , CANTAL AUVERGNE.com , CANTAL AUVERGNE


Département du Cantal - 28 avenue Léon Gambetta - 15015 - AURILLAC - France


BBLM, Madame myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Véhicules terrestres ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ; boîtes en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; crayons ; dictionnaires ;

Malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacs en cuir pour l’emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Coupes ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles de jeu ; ballons de jeu ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.