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Marques déposées par DEPARTEMENT DU CANTALTODO
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cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés
DEPARTEMENT DU CANTAL, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4280549
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2026
cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés de DEPARTEMENT DU CANTAL

Présentation de la marque cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés

Déposée le 16 juin 2016 par DEPARTEMENT DU CANTALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DU CANTALTODO domicilié(e) 28 Avenue Gambetta, Hôtel du département - 15015 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280549.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 21 25 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cantal LE DEPARTEMENT Chaque jour à vos côtés arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

DEPARTEMENT DU CANTAL a également déposé les autres marques suivantes : Hibernarock , BIEN VIEILLIR DANS LE CANTAL , cantal AUVERGNE , CANTAL AUVERGNE.com , CANTAL AUVERGNE , CANTAL MON DEPARTEMENT


DEPARTEMENT DU CANTAL, collectivité territoriale - 28 Avenue Gambetta, Hôtel du département - 15015 - AURILLAC - France


Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; crayons, les dictionnaires de poche pour collégiens ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Coupes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.