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Marques déposées par Département des Alpes-MaritimesTODO
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les Régates de Nice 1879
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Régates de Nice 1879
Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3937046
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/07/2022
les Régates de Nice 1879 de Département des Alpes-Maritimes

Présentation de la marque les Régates de Nice 1879

Déposée le 26 juillet 2012 par Département des Alpes-MaritimesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « les Régates de Nice 1879 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est Département des Alpes-MaritimesTODO domicilié(e) Centre administratif, ROUTE DE GRENOBLE, BP 3007 - 06201 - NICE CEDEX 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques domicilié(e) Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

La marque les Régates de Nice 1879 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Régates de Nice 1879 est expirée depuis le 26 juillet 2022.

Département des Alpes-Maritimes a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale - Centre administratif, ROUTE DE GRENOBLE, BP 3007 - 06201 - NICE CEDEX 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques - Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Republication pour erratum - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Errata de la publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.