Marque enregistrée - Marque en vigueur

C pas classique
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3952292
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/10/2022
C pas classique de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES

Présentation de la marque C pas classique

Déposée le 10 octobre 2012 par DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C pas classique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMESTODO domicilié(e) Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques domicilié(e) Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France.

La marque C pas classique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C pas classique arrivera à expiration en date du 10 octobre 2022.

DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , 06 en live


DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, Collectivité territoriale - Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, M. VESCO Didier, Directeur des Affaires Juridiques - Centre administratif, Route de Grenoble, BP 3007 - 06201 - NICE cedex 3 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.