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Marques déposées par Département des Alpes-MaritimesTODO
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Bus 100% neige
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bus 100% neige
Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3826943
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/04/2021
Bus 100% neige de Département des Alpes-Maritimes

Présentation de la marque Bus 100% neige

Déposée le 28 avril 2011 par Département des Alpes-MaritimesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Bus 100% neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est Département des Alpes-MaritimesTODO domicilié(e) Centre administratif Route de Grenoble BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département des Alpes-Maritimes, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) Centre administratif BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France.

La marque Bus 100% neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bus 100% neige est expirée depuis le 28 avril 2021.

Département des Alpes-Maritimes a également déposé les autres marques suivantes : RandoBus , Etape 06 , C pas classique , Ma maison mon bien être , Danse avec les Séniors , GTM BACK TO NATURE , le mag' , GALERIE LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL , e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS , LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL


Département des Alpes-Maritimes, Collectivité territoriale - Centre administratif Route de Grenoble BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Département des Alpes-Maritimes, Direction des Affaires Juridiques - Centre administratif BP 3007 - 06201 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.