Département de la Vienne, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
98766800
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
09/12/2028
Présentation de la marque KINEMAX
Déposée le 9 décembre 1998 par Département de la VienneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « KINEMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est Département de la VienneTODO domicilié(e) Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 600 011 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE LA VIENNE domicilié(e) Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France.
La marque KINEMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Département de la Vienne, Collectivité territoriale - Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France - SIREN 228600011
DEPARTEMENT DE LA VIENNE - Place Aristide Briand, CS 80319 - 86008 - POITIERS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297487 - Publication au BOPI 2000-03-22
Inscription le 8 février 2005 - Concession de licence n°407473 - Publication au BOPI 2005-02-08
Inscription le 23 août 2000 - Concession de licence n°306198 - Publication au BOPI 2000-08-23
Inscription le 2 novembre 2004 - Résiliation de licence n°402135 - Publication au BOPI 2004-11-02
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2008 n°2387244 - Publication au BOPI 2008-10-15
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2018 n°2696348 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-10-19
Papier, carton et produits en ces matières à savoir : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Monuments non métalliques. Edition de livres, de revues. Production de films, de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "KINEMAX"