Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT
Département de la Seine-Saint-Denis

Numéro de dépôt :
3058227
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2010
CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT de Département de la Seine-Saint-Denis

Présentation de la marque CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT

Déposée le 29 septembre 2000 par Département de la Seine-Saint-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est Département de la Seine-Saint-Denis, domicilié(e) Direction de la communication, BP 193, 93003 BOBIGNY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de la Seine-Saint-Denis - France.

La marque CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058227.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITES PLANETE BIENNALE DE L ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 29 septembre 2010.

Département de la Seine-Saint-Denis a également déposé les autres marques suivantes : IKARIA LA CARTE DES + DE 60 ANS EN SEINE SAINT-DENIS , IKARIA LA CARTE DES + DE 60 ANS EN SEINE-SAINT-DENIS


Département de la Seine-Saint-Denis - Direction de la communication, BP 193, 93003 BOBIGNY Cedex - France


Département de la Seine-Saint-Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.