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Marques déposées par Département de la MancheTODO
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SPOT 50
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT 50
Département de la Manche, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3814593
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2021
SPOT 50 de Département de la Manche

Présentation de la marque SPOT 50

Déposée le 9 mars 2011 par Département de la MancheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT 50 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Département de la MancheTODO domicilié(e) 98 route de Candol - 50050 - SAINT-LÔ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Cousin, Conseil général de la Manche domicilié(e) - 50050 - SAINT-LÔ cedex - France.

La marque SPOT 50 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 22 25 35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT 50 est expirée depuis le 9 mars 2021.

Département de la Manche a également déposé les autres marques suivantes : LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue , Latitude 50


Département de la Manche, collectivité territoriale - 98 route de Candol - 50050 - SAINT-LÔ - France


Catherine Cousin, Conseil général de la Manche - 50050 - SAINT-LÔ cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélomoteurs ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.