La Manche lattitude

DEPARTEMENT DE LA MANCHE, Collectivité territoriale

Présentation de la marque La Manche lattitude

Déposée le 10 octobre 2016 par DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Manche lattitude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE LA MANCHETODO domicilié(e) Maison du Département, 98 Route de Candol - 50008 - SAINT-LÔ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MANCHE, Mme LEMAITRE Lydie domicilié(e) 98 route de Candol, Maison du département - 50008 - SAINT-LO CEDEX - France.

La marque La Manche lattitude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Manche lattitude arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

DEPARTEMENT DE LA MANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPOT 50 , LA MANCHE L'ESPRIT SPORT SPORTS.MANCHE.FR , FESTIVAL TRAVERSEES TATIHOU MUSIQUES DU LARGE , LA MANCHE DANS VOTRE POCHE , SEM-IMAGINE , WEST ENERGIES , LE REZO M , ENERGIE HYDRO DATA 2020 WEST NORMANDIE , ROUT'ART 50 , La Manche changez de point de vue