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DEPARTEMENT DE LA COTE D'OR, Collectivité territoriale

Papier, carton ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; cahiers ; blocs-notes ; agendas ; cartes postales ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; albums ; brochures ; billets ; catalogues ; carnets ; dépliants ; manuels ; cartes ; atlas ; affiches ; images ; calendriers ; cartes de vœux ; cartes de vœux musicales ; chemises pour documents ; boîtes en carton ou en papier ; marques pour livres ; publications ; journaux et périodiques, revues, livres, magazines prospectus, tracts ; représentations graphiques ; articles pour reliures ; photographies, photogravures ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papier d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; nappes en papier ; écussons ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; cachets ; tampons encreurs.

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main ; sacoches portées à l'épaule ; sacs à dos ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; valises ; sacs-housses pour vêtements ; sacs à provisions ; sacs à main ; sacs de plage ; cartables, sacs et serviettes d'écolier ; trousses à crayons (maroquinerie) ; mallette pour documents ; sacoches à outils (vides) ; bourses ; boîtes en cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; courroies bandoulières en cuir ou en peau ; ceintures en cuir ou en peau ; coffrets pour articles de toilettes dits “ vanity cases ” (non garnis) ; colliers et vêtements pour animaux domestiques.

Tissus ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; chemises ; tee-shirts ; pull-overs ; vêtements de nuit ; maillots de bain et couvre-tête de bain ; chaussettes et bas ; gants (habillement) ; cravates ; couvre-oreilles (habillement) ; bretelles ; ceintures (habillement) ; bottes ; vêtements et chaussures de sport et de gymnastique ; costumes de mascarade ; visières ; casquettes ; bonnets.

Jeux et jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux vidéo pour ordinateurs, pour consoles et pour appareils numériques portables, et pour consoles de salon ; poupées et peluches (jouets) ; engins pour sports et jeux divers, à savoir notamment équipements de jeux de ballon, de tennis, de ski (à l'exception des vêtements et des chaussures) ; cerfs-volants ; jeux volants ; porte-clefs comportant un jouet ou une figurine ; masques de carnaval.

Consommés ; conserves de viande, de poisson, de légumes ; confitures de fruits ; fruits conservés ; olives conservées ; huiles comestibles ; champignons conservés ; charcuterie ; pâtés de foie ; escargots pour la consommation ; fromages.

Café, cacao, thé, sucre ; sandwich ; pizza ; déjeuners empaquetés à l'exception des repas pour animaux ; pâtisseries et confiseries ; sucreries ; pain et biscuiterie ; brioches ; glaces alimentaires ; gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; condiments ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; vins ; vins mousseux.

Services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques à savoir recueil de données ; gestion de fichiers informatiques ; agences de publicité ; services de promotion des ventes pour les tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; rédaction et publication de textes publicitaires ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; promotion par l'objet ; location, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; services de revue de presse ; études de marché ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et communications commerciales électroniques ; conférences commerciales, services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale et de communication.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; services de télécommunications, de messagerie électronique, de transmission d'informations par réseau Internet fournis par l'intermédiaire d'un Site Internet accessibles par codes d'accès ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences.

Organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de textes, autres que textes publicitaires, et notamment de journaux, de périodiques, d'annuaires, de livres, et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; formation ; enseignement ; enseignement et formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ; éducation ; pensionnats ; services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; services de bibliothèque itinérante ; services de musées [présentation, expositions] ; divertissement ; services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique ; divertissement radiophonique, télévisé ; programmes radiophoniques et de télévision ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; activités sportives ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de compétitions sportives ; location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules] ; location de stades ; exploitation d'installations sportives ; services de loisirs ; parcs et jardins d'attractions ; exploitation de jardins zoologiques ; services de club (éducation et divertissement) ; informations en matière d'éducation, de récréation, de loisirs et de divertissement ; services de discothèques ; boîtes de nuit ; organisation de bals ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; exploitation de salles de jeux ; services de camps de vacances [divertissement] ; exploitation de salles de cinéma ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles, et notamment de concerts ; représentations théâtrales ; production de films sur bandes vidéo ; reportages photographiques.