Présentation de la marque LES ATTELAGES DU PONT DU GARD
Déposée le 10 juillet 1996 par DEPARIS Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ATTELAGES DU PONT DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est DEPARIS Christophe, domicilié(e) Mas de Licon, 30700 ST QUENTIN LA POTERIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARIS Christophe - France.
La marque LES ATTELAGES DU PONT DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATTELAGES DU PONT DU GARD est expirée depuis le 10 juillet 2006.
DEPARIS Christophe - Mas de Licon, 30700 ST QUENTIN LA POTERIE - France
DEPARIS Christophe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Véhicules hippomobiles Transport et promenade Activités sportives et culturelles Formation et divertissement Dressage d'animaux
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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