DOMAINE DES CHAFFANGEONS
Présentation de la marque DOMAINE DES CHAFFANGEONS
Déposée le 6 décembre 1991 par DEPARDON Robert - LES CHAFFANGEONS et GFA DES CHAFFANGEONS OUEST - LES CHAFFANGEONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHAFFANGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES CHAFFANGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHAFFANGEONS est expirée depuis le 6 décembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2211603 - Publication au BOPI 2001-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581394 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17
Inscription le 19 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°596959 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-19