Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH MODEL WORKSHOP
M. Denis Guillaume

Numéro de dépôt :
4312513
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/11/2026
FRENCH MODEL WORKSHOP de Denis Guillaume

Présentation de la marque FRENCH MODEL WORKSHOP

Déposée le 6 novembre 2016 par monsieur Denis Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH MODEL WORKSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Denis Guillaume domicilié(e) 11 Rue de gascogne - 33320 - EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis Guillaume domicilié(e) 11 RUE De Gascogne - 33320 - EYSINES - France.

La marque FRENCH MODEL WORKSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH MODEL WORKSHOP arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.


M. Denis Guillaume - 11 Rue de gascogne - 33320 - EYSINES - France


M. Denis Guillaume - 11 RUE De Gascogne - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; tous les produits precites etant d'origine française ou fabriques France.