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Marques déposées par monsieur DENIS CHABANNE
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MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN
Monsieur DENIS CHABANNE

Numéro de dépôt :
4414794
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L\'AIN de DENIS CHABANNE

Présentation de la marque MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par monsieur DENIS CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur DENIS CHABANNE domicilié(e) 925 GRANDE RUE - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DENIS CHABANNE domicilié(e) 925 GRANDE RUE - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

La marque MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALT EMOI BIERES ARTISANALES DE L'AIN arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.


Monsieur DENIS CHABANNE - 925 GRANDE RUE - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


Monsieur DENIS CHABANNE - 925 GRANDE RUE - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.