Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL NECTAR D'ORANGE
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95558920
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque ROYAL NECTAR D'ORANGE

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL NECTAR D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2281291) - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2281291) - 75116 - France.

La marque ROYAL NECTAR D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL NECTAR D'ORANGE est expirée depuis le 17 février 2015.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL , ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX Société Anonyme - Usine DENEL,97213 GROS MORNE,Martinique (dossier no 2281291) - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2281291) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2005 n°2281291 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Nectar d'orange