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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENEL
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL

Numéro de dépôt :
3258692
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2013
ROYAL de DENEL

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENEL domicilié(e) 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 167 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 24 novembre 2013.

DENEL a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL NECTAR TROPICAL , ROYAL NECTAR D'ANANAS , CODICALM , GOYANA , GOYANA , ROYAL NECTAR D'ORANGE , DENEL , ROYAL , LES DÉLICES DE ROYAL


DENEL, CONFITURES ET JUS DE FRUITS TROPICAUX, Société Anonyme Usine DENEL - 97213 GROS MORNE,Martinique - 97213 - France - SIREN 303167514


CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, marmelades. Sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, jus végétaux [boissons], boissons à base de fruits, boissons à base de végétaux, nectar de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.