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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMOTRONIC
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DEMOtronic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOtronic
DEMOTRONIC S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3366259
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/06/2015
DEMOtronic de DEMOTRONIC

Présentation de la marque DEMOtronic

Déposée le 21 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMOTRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DEMOtronic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMOTRONIC domicilié(e) 6, Rue des platanes,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 134 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Luc MARTIN DEMOTRONIC domicilié(e) 6, Rue des platanes,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France.

La marque DEMOtronic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOtronic est expirée depuis le 21 juin 2015.


DEMOTRONIC S.A.R.L. - 6, Rue des platanes,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France - SIREN 439134719


Monsieur Jean Luc MARTIN DEMOTRONIC - 6, Rue des platanes,67120 DUPPIGHEIM - 67120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Inscription le 29 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478380 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478382 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478381 - Publication au BOPI 2008-07-29

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 27 juin 2012 - Concession de licence n°578440 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Traitement de déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).