Marque renouvelée - Marque en vigueur

" MEDIATRANS "
DEMOS Société anonyme

Numéro de dépôt :
99786694
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2019

Présentation de la marque " MEDIATRANS "

Déposée le 9 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) DEMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " MEDIATRANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMOS domicilié(e) 20 rue de l'Arcade,75008 PARIS (dossier no 2396826) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 030 277 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2396826) - 75008 - France.

La marque " MEDIATRANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " MEDIATRANS " arrivera à expiration en date du 9 avril 2019.

DEMOS a également déposé les autres marques suivantes : FORMAT FINANCE , MEMO-VIE , "FORMAT-COMPETENCES" , DEMOS IFD , " MINIMAKIT " , " SIMULBANQUE " , " PRACTICE " , " MEDIATRANS " , MEDIA SOCIAL , MEDIA CURSUS


DEMOS Société anonyme - 20 rue de l'Arcade,75008 PARIS (dossier no 2396826) - 75008 - France - SIREN 722030277


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2396826) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396826 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 13 novembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°381298 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 13 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432097 - Publication au BOPI 2006-04-13

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; produits en matière plastique pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Distribution de prospectus, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Prêts de livres, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.