Déposée le 16 septembre 2014 par monsieur DEMGUILHEM Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mon Toit Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est monsieur DEMGUILHEM Stéphane domicilié(e) Clos de la Chevrière, 130 Pastissey - 33360 - QUINSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque Mon Toit Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Toit Vert arrivera à expiration en date du 16 septembre 2024.
DEMGUILHEM Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGE
M. DEMGUILHEM Stéphane - Clos de la Chevrière, 130 Pastissey - 33360 - QUINSAC - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719090 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16
Dispositifs de commande pour systèmes d'arrosage automatique de toitures végétales ; capteurs d'humidité pour systèmes d'arrosage automatique de toitures végétales ; programmateurs d'arrosage automatique de toitures végétales ;
Tapis de sedum, tapis de plantes et de fleurs pré-cultivés pour toitures végétales ; plantes et fleurs pré-cultivées pour toitures végétales ; supports de culture à base de racines végétales ; panneaux de culture de végétaux pour toitures végétales ;
Services de conception et de réalisation de toitures végétales (jardiniers paysagistes) ; service de jardinier paysagiste de conception et de réalisation de kits de toitures végétales prêts à poser ; service de mise en culture substrats pour toitures végétales ; services de mise en culture de plantes et de fleurs pour toitures végétales ; service d'information et de conseils rendus par des jardiniers paysagistes dans le domaine des toitures végétales.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Mon Toit Vert"
