Déposée le 16 septembre 2014 par monsieur DEMGUILHEM Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mon Toit Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est monsieur DEMGUILHEM Stéphane domicilié(e) Clos de la Chevrière, 130 Pastissey - 33360 - QUINSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque Mon Toit Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Toit Vert est expirée depuis le 16 septembre 2024.
DEMGUILHEM Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : VERTIGE
M. DEMGUILHEM Stéphane - Clos de la Chevrière, 130 Pastissey - 33360 - QUINSAC - France
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719090 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16
Dispositifs de commande pour systèmes d'arrosage automatique de toitures végétales ; capteurs d'humidité pour systèmes d'arrosage automatique de toitures végétales ; programmateurs d'arrosage automatique de toitures végétales ;
Tapis de sedum, tapis de plantes et de fleurs pré-cultivés pour toitures végétales ; plantes et fleurs pré-cultivées pour toitures végétales ; supports de culture à base de racines végétales ; panneaux de culture de végétaux pour toitures végétales ;
Services de conception et de réalisation de toitures végétales (jardiniers paysagistes) ; service de jardinier paysagiste de conception et de réalisation de kits de toitures végétales prêts à poser ; service de mise en culture substrats pour toitures végétales ; services de mise en culture de plantes et de fleurs pour toitures végétales ; service d'information et de conseils rendus par des jardiniers paysagistes dans le domaine des toitures végétales.
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