Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY VORN
DEMETER, SAS

Numéro de dépôt :
4362823
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
TY VORN de DEMETER

Présentation de la marque TY VORN

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY VORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre RUELLO domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.

La marque TY VORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY VORN arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : LETTRE DE LA VANILLE , Les cabanes dans les bois , TOP FOOD , EPERVIER , DEMETER , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , VIT'FRAIS , LUCULLUS


DEMETER, SAS - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France


M. Pierre RUELLO - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.