Marque enregistrée - Marque en vigueur

Liber-TY Collection
DEMETER

Numéro de dépôt :
4616556
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
Liber-TY Collection de DEMETER

Présentation de la marque Liber-TY Collection

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Liber-TY Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est DEMETER domicilié(e) 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER, Madame Anne-Laure AMYOT domicilié(e) 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.

La marque Liber-TY Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Liber-TY Collection arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : TOP FOOD , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , TY VORN , VIT'FRAIS , RENDEZ-VOUS DE PONT-AVEN , HARDOUINAIS , VINS ET VOYAGES , LA CHOCOLATERIE DE PONT-AVEN


DEMETER - 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


DEMETER, Madame Anne-Laure AMYOT - 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Viande ; poisson ; volaille ; fruits et légumes cuisinés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Transport, organisation de voyages ;

Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, location de salles, services hôteliers.