Déposée le 5 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HARDOUINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER domicilié(e) 19A RUE DE Châtillon - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 717 847 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER, Mme DUGAS Evelyne domicilié(e) 19A rue de Châtillon - 35000 - RENNES - France.
La marque HARDOUINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.
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