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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER
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EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS
DEMETER, SAS

Numéro de dépôt :
4034442
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS de DEMETER

Présentation de la marque EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEMETER domicilié(e) 69 rue de Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 717 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMETER domicilié(e) 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France.

La marque EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE DE LA HARDOUINAIS est expirée depuis le 23 septembre 2023.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : LETTRE DE LA VANILLE , Les cabanes dans les bois , TOP FOOD , EPERVIER , DEMETER , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , TY VORN , VIT'FRAIS


DEMETER, SAS - 69 rue de Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 444717847


DEMETER - 29 avenue Louis Barthou - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.