Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPERVIER
SARL DEMETER

Numéro de dépôt :
99825293
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque EPERVIER

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EPERVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMETER domicilié(e) 336 Bureaux de la Colline, 92210 St CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEMETER - France.

La marque EPERVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPERVIER est expirée depuis le 25 novembre 2009.

DEMETER a également déposé les autres marques suivantes : LETTRE DE LA VANILLE , Les cabanes dans les bois , TOP FOOD , DEMETER , Vitamin'Bar , La Biennale de Pont-Aven , Le Goût du Lieu Collection , TY VORN , VIT'FRAIS , LUCULLUS


SARL DEMETER - 336 Bureaux de la Colline, 92210 St CLOUD - France


SARL DEMETER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Logiciel de gestion de production (gestion des données et du système de production sur le serveur d'un réseau de micro-ordinateurs).