HYDROSMOSE
Présentation de la marque HYDROSMOSE
Déposée le 14 février 2001 par DEMEERLAERE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HYDROSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROSMOSE est expirée depuis le 14 février 2011.
DEMEERLAERE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340651 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343725 - Publication au BOPI 2002-04-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13