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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATELYS
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NEOPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOPASS
DEMATELYS, SARL

Numéro de dépôt :
3673802
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/09/2019
NEOPASS de DEMATELYS

Présentation de la marque NEOPASS

Déposée le 3 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NEOPASS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEMATELYS domicilié(e) 14 RUE GORGE DE LOUP ZA CAP VAISE - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMATELYS domicilié(e) 14 RUE GORGE DE LOUP ZA CAP VAISE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOPASS est expirée depuis le 3 septembre 2019.


DEMATELYS, SARL - 14 RUE GORGE DE LOUP ZA CAP VAISE - 69009 - LYON - France


DEMATELYS - 14 RUE GORGE DE LOUP ZA CAP VAISE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526362 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, extincteurs. Batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.

Affaires financières, affaires monétaires, émission de chèque voyage ou de carte de crédit. Organisation du paiement d'un service par l'émission. La distribution, la compensation de bons, tickets, coupons talons, cartes ou ticket prépayées ou post-payées.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.