Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL WALLACE
Demandeur : Monsieur Bruno MAZERAND

Numéro de dépôt :
1271446
Date de dépôt :
24/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1993
HOTEL WALLACE de Demandeur : Monsieur Bruno MAZERAND

Présentation de la marque HOTEL WALLACE

Déposée le 24 octobre 1983 par Demandeur : Monsieur Bruno MAZERAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL WALLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Demandeur : Monsieur Bruno MAZERAND domicilié(e) 82, rue de Sevres, 75007 PARIS - France.

La marque HOTEL WALLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL WALLACE est expirée depuis le 24 octobre 1993.


Demandeur : Monsieur Bruno MAZERAND - 82, rue de Sevres, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Désignation d'Hôtels, DENOMINATION des éléments d'une chaine d'Hôtels, UTILISATION du sigle pour tout équipement hotelier, PLUS GENERALEMENT toute activité s'y rapportant directement ou indirectement. Hôtellerie, restauration.