Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORFOU
DELTACOM (Société anonyme monégasque)

Numéro de dépôt :
1636271
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2001

Présentation de la marque CORFOU

Déposée le 2 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DELTACOMmonégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORFOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTACOMmonégasque domicilié(e) Stade Louis II - Entrée E - 13, avenue des Castellans, MONACO (Principauté de Monaco) MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CORFOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORFOU est expirée depuis le 2 janvier 2001.

DELTACOMmonégasque a également déposé les autres marques suivantes : DELTA VOUTE 250-40 , ATHENA


DELTACOM (Société anonyme monégasque) - Stade Louis II - Entrée E - 13, avenue des Castellans, MONACO (Principauté de Monaco) MONACO - Monaco


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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