Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par DELTA THERMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MYSENTINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, MAGALI LAURANS-MICHELIN domicilié(e) 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.
La marque MYSENTINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA THERMIE - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France
DELTA THERMIE, MAGALI LAURANS-MICHELIN - 43 GRAND'RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 21 décembre 2016 - Retrait partiel n°691264 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Inscription le 2 octobre 2020 - Rejet partiel n°796796 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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