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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE
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HOMEDRIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEDRIVE
DELTA THERMIE, SA

Numéro de dépôt :
3939356
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
HOMEDRIVE de DELTA THERMIE

Présentation de la marque HOMEDRIVE

Déposée le 2 août 2012 par la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMEDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA THERMIE domicilié(e) 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 640 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI domicilié(e) 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France.

La marque HOMEDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEDRIVE est expirée depuis le 2 août 2022.

DELTA THERMIE a également déposé les autres marques suivantes : FONTELYS , POWER FONTE EVOLUTION , WINEDRIVE , (Marque figurative) , MYDELTAWIFI , I-GUARD , INNOVATECH , I-SENTINEL , ISENTINEL , SOFEA


DELTA THERMIE, SA - 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France - SIREN 423640689


DELTA THERMIE, Mme LAURANS-MICHELIN MAGALI - 43 GRAND RUE - 30190 - LA ROUVIERE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Fruits et légumes frais ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).