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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA THERM
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DELTA THERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA THERM
DELTA THERM - SARL

Numéro de dépôt :
94523543
Date de dépôt :
02/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2004

Présentation de la marque DELTA THERM

Déposée le 2 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA THERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA THERM domicilié(e) 29 Avenue de l'Orme Fourchu, 84000 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 060 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BICKERT - Avocat - France.

La marque DELTA THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA THERM est expirée depuis le 2 juin 2004.


DELTA THERM - SARL - 29 Avenue de l'Orme Fourchu, 84000 AVIGNON - France - SIREN 385060264


Serge BICKERT - Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et climatisation