Déposée le 23 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROLLAND »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) Lieu-dit La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2340850) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2340850) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLUS GROUP société anonyme - Lieu-dit La Peyrolière,84400 APT (dossier no 2340850) - 84400 - France - SIREN 334631868
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2340850) - 75340 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340850 - Publication au BOPI 2007-05-09
Inscription le 10 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295282 - Publication au BOPI 2000-02-10
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31
Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507536 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508373 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; gants en amiante pour la protection contre les accidents; vêtements en amiante pour la protection contre les accidents; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; bâches de sauvetage; costumes de plongée; écrans pour la protection du visage des ouvriers; vêtements pour la protection contre le feu; fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux); filets de protection contre les accidents; gants de plongée; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants pour la protection contre les accidents; genouillières pour ouvriers; gilets de natation; gilets de sauvetage, gilets pare-balles; habillement pour la protection contre le feu; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport); masques de protection pour les ouvriers; sangles de natation; appareils et instruments nautiques; combinaisons de plongée; masques de plongée; casques de protection; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; scaphandres; appareils pour scaphandriers. Armes à feu; culasse d'armes à feu; dispositifs de visée pour armes à feu; munitions pour armes à feu; armes à feu de chasse; armes automotrices; armes de protection à base de gaz lacrymogène; pistolets à air (armes); armorces explosives; poudres explosives; carabines; cartouches; cartouchières; détonateurs; dynamite; fusils (armes); étuis pour fusils; revolvers; fusées de signalisation.Antidérapants pour chaussures; habillement pour automobilistes; bonnets de bain, costumes de bain, bonneterie; chandails, chapeaux, carcasses de chapeaux, chaussons, antidapants pour chaussons; ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes pour chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements); combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingerie de corps sodorifuge, costumes, couches en matières textiles, culottes, couches-culottes, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, gants (habillement), gilets, souliers de gymnastique, articles d'habillement, imperméables, justaucorps (body), manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, costumes de plage, poches de vêtements, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambres, sous-vêtements sodorifuges, surtouts (vêtements), vareuses, vestes, sous-vêtements, vêtements, vêtements de loisir et de détente; vêtements ignifugés et vêtements traités contre le feu; vêtements utilisés notamment dans l'armée, couche-culottes (à l'exception des couche-culottes en papier ou cellulose à jeter)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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