Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
DELTA PLUS GROUP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3329924
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2024
Marque en couleurs, figurative de DELTA PLUS GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329924.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

DELTA PLUS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TIGER STEEL , PROTEC , TRAVAUX , RUNNING BACK , GLOVER TECH , MONDIAL PROTEC , TREKWORK , (Marque figurative) , DP102 , 400


DELTA PLUS GROUP, Société anonyme - Lieudit La Peyrolière - 84400 - APT - France - SIREN 334631868


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572509 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27

Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection, vêtements de protection contre les accidents et vêtements de protection contre le feu, filets de protection contre les accidents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, casques de protection, gants de protection contre les accidents, habillement pour la protection contre le feu, masques de protection pour les ouvriers, appareils de protection, dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical. Gants isolants, gants de protection en caoutchouc naturel ou de synthèse ou en latex naturel. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir brut et mi-ouvré, imitations de cuir, peaux d'animaux, sangles de cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, articles de sellerie. Vêtements (habillement), vêtements de travail, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.