FROMENT DELTA PLUS GROUP, Société anonyme
Présentation de la marque FROMENT
Déposée le 15 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTA PLUS GROUP domicilié(e) LIEUDIT LA PEYROLIERE - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 631 868 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque FROMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMENT arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.
DELTA PLUS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : TIGER STEEL , PROTEC , TRAVAUX , RUNNING BACK , GLOVER TECH , MONDIAL PROTEC , TREKWORK , (Marque figurative) , DP102 , 400
DELTA PLUS GROUP, Société anonyme - LIEUDIT LA PEYROLIERE - 84400 - APT - France - SIREN 334631868
Cabinet Beau de Loménie, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707960 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Escabeaux métalliques avec protection antichute ; anneaux, mousquetons et écrous métalliques de serrage et amortisseurs métalliques à ressort pour l'amarrage de charges ; dispositif antichute sur corde, bloqueur, descendeur, tous ces produits étant métalliques ; balustrades métalliques antichute ; outils antichute en acier ou aluminium, à savoir mousquetons et maillons de jonction, maillons rapides et dispositifs antichute ; outils de sauvetage en acier ou aluminium, à savoir mousquetons et maillons de jonction, bloqueurs et poignées autobloquantes, rails, éclisses de rails ; poulies ; anneaux, cordes, mousquetons, écrous et rails métalliques d'assurage, multiplicateurs d'amarrages, manilles, émerillons et échelles métalliques ; élingues ; tendeurs de courroies métalliques ; tendeurs de fils métalliques (étriers de tension) ; chaînes, câbles et fils métalliques non électriques ; serrures métalliques autres qu'électriques, clous et vis métalliques ; cosses de câbles ; raccords métalliques de câbles non électriques ; serre-câbles métalliques ; étriers de tension ; plaques d'ancrage ; crochets (quincaillerie métallique) ; matériaux à bâtir laminés et fondus ; boîte à outils vides en métal ; supports et trépieds de montage métalliques ; contrepoids en métal ; manilles, broches, anneaux et crampons métalliques, tous destinés à l'escalade et à la descente en rappel ; tiges d'amarrage ; vis d'ancrage métalliques ; anneaux, cordes, mousquetons, écrous, rails, coulisseaux, câbles, fixations, potelets métalliques d'ancrage.
Mécanismes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) et leurs parties, à savoir engrenages, dispositifs de sécurité anti-déroulement et antichute de charges, roues dentées et à chaînes, rouleaux d'entraînement, accouplements, boîtes, barrières d'arrêt, moteurs électriques ; appareils de levage ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; transporteurs, courroies de transporteurs, bandes transporteuses ; treuils ; treuils mécaniques et câbles de treuil ainsi que chaînes de guidage ; treuils d'ancrage faisant partie de systèmes de levage ; roues de poulie à gorge/cordes de blocage.
Vêtements de protection contre les accidents, les produits chimiques, le feu, les risques électriques, les rayons ionisants ; chaussures de sécurité, gants, tabliers, guêtres, manchettes de protection ; gants en cotte de maille, casques antichoc, casques antibruit, lunettes et visières anti-éblouissantes, masques de protection, masques respiratoires et filtres associés ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents, notamment filets de protection, harnais de sécurité ; câbles de sécurité et ceintures antichute en métal ou en plastique avec ou sans amortisseurs de chute ; dispositifs de protection en hauteur, notamment freins de sécurité appliqués au câble auquel la personne est reliée, ainsi que trépieds mobiles, harnais de sécurité, ceintures antichute et de sécurité, harnais antichute, mousquetons de sécurité, cordes de sécurité et câbles de sécurité ; dispositifs antichute constitués de guide-rails, de chariots métalliques se déplaçant dans ces rails et servant de points d'attache et de ceintures de sécurité se fixant auxdits points d'attache, ainsi que trépieds mobiles, harnais de sécurité, ceintures antichute et de sécurité, harnais antichute, mousquetons de sécurité, cordes de sécurité et câbles de sécurité ; cordes de sécurité et ceintures antichute en métal ou en matières plastiques ou en matières naturelles avec ou sans amortisseurs de chute ; freins de sécurité agissant sur les cordes pour dispositifs de protection en hauteur, ainsi que leurs éléments ; dispositifs de sécurité et appareils de sécurité constitués de ces dispositifs, notamment pour échelles, podiums et plates-formes, ainsi que leurs éléments ; harnais antichute ; dispositifs de sécurité (mousquetons), cordes, câbles, mousquetons, ceintures, harnais et gilets de sauvetage et d'évacuation, trépieds mobiles, dispositifs antichute, dispositifs de descente de sécurité ; amortisseurs de chute de sauvetage, baudriers-cuissards, équipement personnel pour la position de travail et pour la prévention de chutes en hauteur, sangles, baudriers complets, équipements de protection contre les chutes en hauteur ; lunettes et lunettes de protection ; gilets de sécurité, gants de protection, casques et casques de sécurité, filtres pour appareils respiratoires, protège-oreilles, bouchons protecteurs auriculaires ; protections contre les chutes (sécurité au travail) à savoir filets de sécurité, bâches de sauvetage, panneaux de signalisation (sécurité), panneaux d'affichage (sécurité), harnais de sécurité, harnais intégrés dans les vêtements de sécurité à usage professionnel ; pinces de suspension ; pinces d'ancrage ; colliers de fixation de câbles ; longes de sécurité, longes élastiques à amortisseur intégré, lignes rétractables (antichute) ; ligne de vie pour l'accrochage d'un harnais de sécurité ; cordes de sécurité, câbles de sécurité, coulisseaux de sécurité ; pièces d'amortissement pour chaussures en tant que protections antichocs ; harnachements de sécurité ; appareils et installations de sécurité contre les chutes, en particulier lignes de vie antichute fixées le long des parois des bâtiments et longes de connexion antichute ; ceintures de sauvetage ; échelles de sauvetage ; chaussures, casques et vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents tels que chaussures de protection à usage professionnel ; chaussures et vêtements de sécurité à usage professionnel ; harnachements de sécurité en cuir ou imitation du cuir ; matériel de protection antichute pour ouvriers, à savoir filets de sécurité, bâches de sauvetage, panneaux d'affichage sécurité, panneaux de signalisation sécurité, harnais/longes/ceintures de sécurité intégrés à des vêtements de sécurité, vestes de protection antichoc, câbles de retenue, lanières de sécurité, lanières de protection antichoc, lignes rétractables antichute, grillages de protection antichute, poulies bloqueurs ; baudriers antichute de sécurité à usage professionnel, cordes d'assurance, coulisseaux de sécurité ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir matériel pour sauver et secourir des personnes risquant de tomber, à savoir dispositifs antichute guidés, y compris câble d'ancrage rigides ou flexibles, sangles pour empêcher des personnes de tomber, connecteurs en tant qu'éléments d'équipements individuels antichute, ainsi qu'amortisseurs de chocs, ceintures de maintien, baudriers complets en tant qu'éléments de matériel de sauvetage ; ceintures de sécurité, ceintures de sauvetage, ceintures pour la lutte contre le feu, dispositifs d'arrêt, matériel de rappel (autres qu'actionnés mécaniquement), commandes pour dispositifs de levage pour le sauvetage ; appareils et instruments de sauvetage, à savoir balustrades antichute et plateformes antichute, y compris câbles de sécurité, cordes de sécurité, échelles de sauvetage, podiums, plateformes, trépieds mobiles, pinces d'ancrage, longes de sécurité, coulisseaux de sécurité fixés sur bâtiments, installations ou machines, matériel de protection antichute ; gilet de signalisation ; gilet de sauvetage gonflable ; câbles coaxiaux ; trépieds ; baudriers-cuissards ; coudières ; épaulières ; ceintures de protection ; protège tibias ; chevillières ; jambières ; genouillères ; coquilles ; protège bras et avant-bras ; protège poignets ; protège jambes ; matériel de rappel (autres qu'actionnés manuellement).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphaltes, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; clôtures et clôtures d'extension de barrières non métalliques ; balises routières ; barrières (non métalliques pour les routes) ; bollards ; ralentisseurs ; balises non métalliques, non lumineux ; balustres ; échafaudages non métalliques ; palissades non métalliques ; pièces d'ancrage porteuses ; pièces d'ancrage autoporteuses ; pièces d'ancrage autoperceuses.
Cordes en tant que dispositifs de protection antichute ; bretelles et élingues non métalliques pour la manutention des fardeaux ; câbles non métalliques ; cordages non métalliques ; cordons de suspension ; ficelles ; filets ; tentes ; bâches ; échelle de corde ; cordes de rappel ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, autres que bagages ; échelles de corde.